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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Merci, Messieurs les rapporteurs, pour votre important travail. Nous devons maintenant voter l'autorisation de publication de ce rapport.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Merci. Je vous propose de passer maintenant aux questions complémentaires.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Merci pour votre travail puissant, pertinent et collégial. Nous passons maintenant passer aux interventions des orateurs de groupes.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Nous entamons aujourd'hui avec Jean-Charles Larsonneur et Jean-Louis Thiériot la restitution des travaux des cinq missions d'information lancées en novembre dernier. Conformément à la nouvelle règle adoptée par le bureau, vous avez tous reçu le projet de rapport. Je tiens à remercier les rapporteurs pour leur respect de cette nouvelle règle. J'espère que cette transmission préalable favorisera une interactivité renforcée avec des échanges plus nourris et plus denses. Concernant le thème de cette mission d'information, le bureau de la commission a fait preuve de perspicacité en proposant cette mission en fin d'année dernière. Force est de constater que le ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Messieurs, merci de vos propos, qui nous rassurent sur notre capacité à avoir de l'électricité et à communiquer. Nous devons être fiers de ce que nous faisons en France, ainsi que du bon niveau de sûreté et des pépites industrielles dont nous disposons.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Dans le cadre du suivi de l'exécution de la LPM 2024 – 2030, le rapporteur rédigera un rapport à ce sujet. Nous en venons aux interventions des autres orateurs.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Les Chinois ont offert à la ville de Djibouti un système de vidéosurveillance.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Il vous serait sans doute utile de participer à Orion, exercice majeur des armées.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Aucun système n'est plus résilient que l'opératrice à laquelle on demandait le 22 à Asnières, indépendante de tout serveur centralisé.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Les services critiques de l'État eux-mêmes utilisent de plus en plus les réseaux civils de télécommunications en lieu et place des réseaux étatiques historiques. Au sein de la gendarmerie, le réseau Rubis, soumis aux astreintes inhérentes au statut militaire, intègre progressivement le réseau radio du futur (RRF), dont un lot important a été attribué à Orange. Cela signifie que, demain, nos gendarmes utiliseront des radios mobiles civiles dans leur activité quotidienne. De même, le système FR-Alert, qui permet d'informer la population d'une zone donnée par l'envoi massif d'un SMS, est un dispositif important en matière de défense globale et de ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Par anticipation sur les questions à venir, j'appelle l'attention sur le caractère vital de l'électricité. Sans électricité, tout est coupé – pour le pétrole, il reste un peu d'essence dans les réservoirs et nous avons trois mois d'autonomie stratégique –, notamment la circulation, les réseaux bancaires, les approvisionnements en énergie et la capacité de fonctionnement des institutions. Par ailleurs, il existe des risques industriels liés à l'activité d'EDF, illustrés par la guerre en Ukraine, qui a touché la retenue d'eau du barrage de Kakhovka et de la centrale nucléaire de Zaporijia. J'ai eu l'occasion de rencontrer les personnels de la Force ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud La présente audition, à huis clos, vise à poursuivre l'étude du rôle stratégique de certains acteurs économiques en matière de défense globale, en l'espèce ceux des réseaux de télécommunication et de l'énergie. Nous auditionnons M. Stanislas Martin, directeur des risques d'EDF, et M. Patrick Guyonneau, directeur de la sécurité du groupe Orange, qui auront l'occasion de préciser le périmètre de leurs responsabilités respectives, s'agissant notamment d'EDF, qui distingue sécurité nucléaire et sûreté nucléaire. Le retour d'expérience (Retex) de la guerre en Ukraine démontre chaque jour que les infrastructures civiles indispensables à la vie d'une ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud De nombreuses questions portent sur l'éducation, ce qui confirme la pertinence de la mission d'information sur le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale de nos collègues Christophe Blanchet et Martine Etienne. Nous devrions auditionner Nicole Belloubet courant mai.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Dans le cadre du cycle d'auditions consacré à la défense globale, nous auditionnons Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire. Madame la secrétaire d'État, vous êtes sans doute l'une des plus qualifiées pour parler des actions du ministère des armées pour renforcer la cohésion nationale et diffuser l'esprit de défense. L'année 2024 est très importante en matière mémorielle, en raison notamment de la célébration du 80e anniversaire de la Libération et des débarquements. Nous auditionnerons prochainement M. Philippe Étienne, président du groupement d'intérêt public ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Messieurs, nous vous remercions de vos propos complets et clairs, et de votre action quotidienne. Chaque jour, plusieurs milliers de personnes travaillent à la lutte antiterroriste avec passion et énergie, au service de la France et de la sécurité des Français.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud S'agit-il de reconnaissance faciale ou d'étude comportementale ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud En France, 1 % de la population souffre d'un trouble psychiatrique schizophrénique, soit environ 600 000 personnes.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Le site de la DGSE propose dix offres d'emploi pour des linguistes. L'examen des langues recherchées n'est pas sans intérêt.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Pouvez-vous rappeler la différence entre le FSPRT et le fichier S ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Monsieur Martineau, je vous remercie de cet exposé complet, clair et structuré. Je vous félicite, ainsi que tous les services de renseignements par votre truchement, de votre travail. En moins d'une heure, nous venons d'avoir l'exposé synthétique d'un travail réalisé par des milliers de personnes pendant plusieurs années. Les deux dynamiques internes et les cinq facteurs externes que vous avez présentés dressent un tableau inquiétant de la situation, mais notre rôle de responsables politiques est d'avoir les yeux ouverts sur sa dangerosité. Aux risques provenant de l'extérieur s'ajoutent des risques internes impulsés par les réseaux sociaux, et d'autres ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Depuis 2020, la menace est-elle plutôt impulsée ou inspirée ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Mes chers collègues, nous auditionnons, à huis clos, M. Jean-Louis Martineau, adjoint au coordinateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme (CNRLT). Cette audition ne s'inscrit pas dans le cycle d'auditions consacré à la défense globale. Elle est justifiée par le relèvement du niveau d'alerte Vigipirate à son niveau le plus élevé, « urgence attentat », en raison de l'attentat survenu à Moscou le 22 mars, qui a fait plus de 130 morts. Monsieur Martineau, vous êtes inspecteur général des services actifs de la police nationale. Vous exercez vos fonctions depuis le 1er septembre 2023. Vous remplacez ce matin le préfet Mailhos. Depuis ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud À présent, je cède la parole aux membres de la commission pour des questions à titre individuel.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Nous continuons ce matin nos auditions dans le cadre de notre cycle sur la défense globale, en accueillant le général de corps d'armée Pierre-Joseph Givre, directeur du service national et de la jeunesse (DSNJ) au ministère des armées ; Nicolas Henry, président des Jeunes IHEDN et Mme Emma Vanzo, présidente de la fédération Atlas, accompagnée de Mme Léana Loureiro, vice-présidente interne. Si je suis certain que nombre de nos collègues sont déjà familiers de vos actions au sein de la jeunesse dans le cadre de la sphère défense, il me semble utile en préambule de rappeler la nature de vos différentes missions. Mon général, je rappellerai très ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Je vous remercie pour ces contributions, qui nous permettent d'enrichir nos réflexions sur la défense globale. J'en profite pour saluer l'engagement des maires, des correspondants en défense, mais également des militaires de l'organisation territoriale interarmées de défense, les officiers généraux de zone de défense et de sécurité et les délégués militaires départementaux. À l'issue de notre cycle d'auditions, il nous faudra sans doute effectuer des recommandations à ce propos si nous voulons vivifier la défense dans nos territoires.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Je cède la parole aux membres de la commission qui souhaitent poser des questions complémentaires.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Je rappelle avoir envoyé aux députés le guide des correspondants défense réalisé sous l'impulsion du ministère des armées. En outre, à son échelle, notre commission a peut-être un rôle à jouer dans l'animation de ces correspondants défense. Nous avons rassemblé hier 500 d'entre eux en visioconférence. Ils étaient particulièrement satisfaits de cette interaction.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Je vous remercie pour cette introduction. Au cours de nos échanges, nous pourrons revenir sur le rôle des correspondants défense, les questions de planification, dont les documents d'information communale sur les risques majeurs (Dicrim). Sur le plan humain, il sera également possible de creuser le sujet des réserves communales de sécurité civile qui demeurent méconnues bien que mentionnées dans le code général des collectivités territoriales ; mais également celui de la jeunesse. Enfin, vous avez mentionné la distinction entre la culture civile et la culture militaire existant en France, quand elles sont bien plus communes aux États-Unis. Je rappelle ainsi ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Nous continuons aujourd'hui notre cycle d'auditions sur la défense globale en accueillant un représentant de l'Association des maires de France, M. Jacques Grandchamp, maire de Publier en Haute-Savoie. Vous êtes sans doute, Monsieur le maire, l'une des personnes les plus qualifiées pour nous parler de défense globale, en raison du mandat qui est aujourd'hui le vôtre, mais aussi de la singularité de votre carrière au sein de la gendarmerie, force armée dont vous êtes encore aujourd'hui officier général au titre de la deuxième section. Vous avez alterné, au sein de la gendarmerie, des expériences opérationnelles et en administration centrale. Au titre de vos ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Merci, Monsieur le ministre, pour cette audition éclairante et pour votre hauteur de vue géopolitique. Nous sommes rassurés de constater que vous prenez en compte, dans vos travaux, les sujets de défense. Nous vous encourageons à poursuivre vos efforts. Nous vous proposerons peut-être, dans quelques mois, de vous rencontrer au ministère pour approfondir ces sujets et faire un point de situation. Vous pourrez compter sur chaque député de la commission de la défense pour mettre en avant l'argument de souveraineté afin de soutenir notre agriculture et les transformations qui s'imposent.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Nous devrons aussi réfléchir aux stocks que les citoyens eux-mêmes pourraient être appelés à constituer, comme c'est le cas dans d'autres pays. En France, on a toujours tendance à penser que l'État pourvoira… Nous en venons aux questions des autres députés.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Le budget du Programme alimentaire mondial, qui veut assurer la sécurité alimentaire aux populations qui en ont besoin, représente 10 milliards d'euros par an, contre 6 milliards pour les casques bleus et les opérations de maintien de la paix. L'on dépense donc largement plus d'argent, et c'est heureux, pour aider des personnes à se nourrir partout dans le monde que pour envoyer des casques bleus.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Pouvez-vous aussi aborder le sujet des lycées agricoles, privés et publics, dont vous êtes le ministre de tutelle ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Ce réveil est salutaire ! Parmi les cinq membres du Conseil de sécurité, seuls les Européens ont baissé la garde à ce sujet. Les Russes ont réarmé leur agriculture de manière massive depuis vingt ans.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Merci pour cette présentation dynamique et complète, avec une bonne hauteur de vue géographique et historique. La France dispose d'atouts historiques en matière d'agriculture, liés à sa stratégie de puissance. Nous avons besoin de les protéger autant que de réactiver certaines organisations et certains réflexes, notamment ceux que nous avions pendant la guerre froide. La parole est aux orateurs des groupes.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/03/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Nous poursuivons notre cycle d'auditions consacrées à la défense globale en accueillant M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. Merci, Monsieur le ministre, d'avoir répondu rapidement à notre invitation. Nous y sommes d'autant plus sensibles que chacun connaît la charge de travail qui est la vôtre depuis plusieurs mois. C'est peut-être la première fois qu'un ministre de l'agriculture est auditionné par notre commission. Cela étant, il s'agit de réparer une anomalie. En effet, cette commission, qui n'est pas seulement celle des forces armées mais aussi celle de la défense nationale, est par nature interministérielle – ...

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/02/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Je tiens, mon général, à vous remercier pour votre intervention, qui a eu le mérite de poser un certain nombre de concepts et de dresser un panorama très complet des sujets relevant de la défense nationale. La prochaine audition, qui aura lieu le 6 mars à 9 heures 30, concernera le Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/02/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud En matière de défense nationale, nous pourrions parler de l'implication de nombreux ministères (santé, transports, énergie et agriculture). Quelle est votre vision du rôle de l'éducation nationale et de la culture en matière de défense nationale ? En effet, l'IHEDN est très impliqué dans ces sujets, y compris dans les territoires, avec les trinômes académiques, qu'il faut toujours remettre un peu devant la scène. Comment l'éducation nationale peut-elle contribuer positivement à la défense nationale ? Comment la culture peut-elle également y participer, avec l'idée de nous projeter dans un imaginaire commun ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/02/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Je saisis cette occasion pour élargir votre question à la relation entre la défense et les territoires.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/02/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Pourriez-vous nous faire part de votre vision comparative des différents modèles qui existent dans les différents pays ? Certains d'entre eux sont-ils particulièrement inspirants, en matière de défense nationale et de concertation ?

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/02/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud La décision aurait donc finalement pu être prise d'organiser un cycle dédié à la défense nationale, la défense globale faisant appel à ce qui avait été ordonné à la fin des années 50.

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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 28/02/2024

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Thomas Gassilloud, président

Thomas Gassilloud Est-ce à dire que vous estimez que la défense globale équivaut à la défense nationale ?

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